Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANGES DE L ORB
VIGNERONS DE CESSENON, SCAV

Numéro de dépôt :
4357652
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
GRANGES DE L ORB de VIGNERONS DE CESSENON

Présentation de la marque GRANGES DE L ORB

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par VIGNERONS DE CESSENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANGES DE L ORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est VIGNERONS DE CESSENON, SCAV domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.

La marque GRANGES DE L ORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANGES DE L ORB arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

VIGNERONS DE CESSENON a également déposé les autres marques suivantes : FONT DU PLO , LA BLANQUIERE HAUTE , MOULIN DE FONT RAMY , la tour de cessenon , Porte de l'Olivet , LE PLO D'EN HAUT , CHAPELLE DE LA BARTHE , CHEMIN DE COMBE NEGRE , LES ÉVELIÈRES


VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France


SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Haute Vallée de l'Orb ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.